L’association du DJCE de Lyon est honorée de vous présenter la douzième édition du DJCE Post’ et la première de son mandat.
Nous avons à cœur de préserver l’esprit de cette revue, perpétué par nos prédécesseurs, tout en l’adaptant à notre promotion. Ainsi, cette édition signe le grand retour des articles du pôle international, rédigés en anglais. N’ayez crainte, la rubrique RSE ne disparaît pas pour autant ! Ces deux pôles échangeront la plume au fil des éditions. Cette édition renferme également notre première édition spéciale, exclusivement en format papier, consistant en une retranscription du séminaire de rentrée. Nous espérons qu’elle ravira nos partenaires n’ayant pu se libérer pour écouter ces orateurs de renom.
Dans ce numéro, le droit économique est en tête d’affiche ! Nous vous proposons d’analyser cette pratique controversée qu’est la Shrinkflation. Nous avons eu le privilège de pouvoir compter sur l’expertise de Maître BRUNELET du cabinet Cornet Vincent Ségurel.
Pour les amateurs de droit des sociétés, vous aurez le plaisir de découvrir un commentaire de l’arrêt du 29 mai dernier sur la nullité des délibérations à la suite d’une convocation irrégulière d’un associé d’une SARL à l’assemblée générale.
Le droit fiscal – discipline incontournable du DJCE Post’ – se livre pour cette édition à une analyse des conséquences de la réforme modifiant les règles de détermination de la valeur imposable des titres de sociétés avec la collaboration de Maître GENOIS du cabinet CMS FRANCIS LEFEBVRE Lyon.
L’arrêt très remarqué de la chambre sociale relatif aux effets de la nullité d’une rupture conventionnelle viciée par un dol du salarié fera bien évidemment l’objet d’un Post’. Nous avons pu compter, une fois de plus, sur le soutien et l’implication de Maître CHAVRIER du cabinet FROMONT BRIENS dans l’élaboration de cet article.
Incontournable depuis sa publication au Bulletin en juillet 2024, le revirement de jurisprudence opéré en matière contractuelle sera évidemment traité !
Pour finir, vous pourrez voyager de l’autre côté de la Manche avec le Post’ international relatif à la sanction historique infligée par la Cour de justice de l’Union européenne à l’Irlande ainsi qu’à Apple.
Nous remercions vivement Le Tout Lyon, notre partenaire historique et éditeur, sans qui ce numéro n’aurait pu voir le jour.
Bonne lecture !
