L’association du DJCE de Lyon est honorée de vous présenter la revue de rentrée mais également la première revue de son mandat.
Nous avons à cœur de préserver l’esprit de cette revue perpétué par nos prédécesseurs tout en y ajoutant les idées novatrices de notre nouvelle promotion. Ainsi, une nouvelle rubrique sera réservée à la RSE dont les membres du pôle retranscriront des interviews d’associations et d’entreprises de proximité labellisées « Lyon Ville Equitable et Durable ». Dans cette neuvième édition, vous pourrez découvrir les voix engagées de « Place au Terreau » et « Le Pari solidaire » !
Nous mettons en lumière un article phare sur l’admission des locations meublées à usage d’habitation au Pacte Dutreil, qui a également fait l’objet d’une expertise pointue de la part du Professeur Régis VABRES.
Un second article explore la fiscalité mais sous une thématique bien différente : la clarification de la position de l’administration en cas d’annulation des titres dans le cadre d’une réduction de capital motivée par les pertes avec la collaboration de Maître Romain GENOIS du cabinet CMS FRANCIS LEFEBVRE Lyon.
Incontournable en ce début d’année, le revirement de jurisprudence opéré en matière d’acquisition des congés payés est également traité, avec l’implication et le soutien de Maîtres Nicolas Chavrier et Ludovic GENTY du cabinet FROMONS BRIENS.
Mais cette nouvelle revue ne manque pas les actualités du droit des sociétés, ainsi un commentaire détaillé de l’arrêt du 21 juin dernier sur la prohibition des clauses léonines dans les promesses de cession d’action est également consultable.
Nous mettons également à votre disposition une explication approfondie des avantages fiscaux et patrimoniaux de l’investissement en nue-propriété ainsi qu’une étude sur la protection des données transmises à ChatGPT.
Nous remercions tout particulièrement le Tout Lyon, notre partenaire historique et éditeur et sans qui ce numéro n’aurait jamais vu le jour.
Bonne lecture !
L’association du DJCE de Lyon
